Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MITONNE
Numéro de dépôt :
1376875
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
24/10/1996
Présentation de la marque LA MITONNE
Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « LA MITONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MITONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MITONNE est expirée depuis le 24 octobre 1996.
S.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14